Marque expirée - Marque en non vigueur

SNEP
SNEP. SA

Numéro de dépôt :
1346630
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque SNEP

Déposée le 14 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SNEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNEP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNEP domicilié(e) ZI de Survaure, Route de Boen, BP 84,42602 MONTBRISON (dossier no 2309954) - 42602 - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 350 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alcoa Fastening Systems domicilié(e) Aerospace Products, BP 84, Route de Boën, ZI de Survaure,42602 MONTBRISON Cedex (dossier no 2309954) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNEP est expirée depuis le 14 mars 2016.

SNEP a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DU CABLE , SITAL , QUALIPVC , Snep matériel d'identité visuelle , TV MAG VIDEO , ALTINE , TELEMAG VIDEO , (Marque figurative) , ef euroform THERMOFORMAGE , QualiPVC


SNEP. SA - ZI de Survaure, Route de Boen, BP 84,42602 MONTBRISON (dossier no 2309954) - 42602 - France - SIREN 886350230


Alcoa Fastening Systems - Aerospace Products, BP 84, Route de Boën, ZI de Survaure,42602 MONTBRISON Cedex (dossier no 2309954) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2309954 - Publication au BOPI 2006-03-13

Renouvellement sans limitation n°2064779 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 21 mars 1996 - Changement de dénomination n°199328 - Publication au BOPI 1996-03-21

Ecrous, boulons et pièces de fixation métalliques.